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Marques déposées par la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL
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ATR PARTNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR PARTNER
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'interêt économique

Numéro de dépôt :
3789098
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2020
ATR PARTNER de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL

Présentation de la marque ATR PARTNER

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATR PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL domicilié(e) 1 Allée Pierre Nadot - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ATR PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATR PARTNER est expirée depuis le 9 décembre 2020.

AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ATR PARTNER , ATR , A T R , Propelling tomorrow's world , ATR , INTERNATIONAL COMMUTER SYSTEM I.C.S. , ATR , ATR , ECOPROP-JET BY ATR


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'interêt économique - 1 Allée Pierre Nadot - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 323932236


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Services de construction, de réparation, et services d'installation, assistance en cas de panne de véhicules (réparations), entretien et réparation d'avions, informations en matière de réparations, de construction, et maintenance d'avions, de moteurs d'aéronefs ; construction aéronautique.